Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LA BIO FERMIERE
JEAN CLAUDE TIREAU MARC SAVIER GAEL HOYE
Numéro de dépôt :
3654247
Date de dépôt :
02/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque LA BIO FERMIERE
Déposée par voie électronique le 2 juin 2009 par JEAN CLAUDE TIREAU, MARC SAVIER, GAEL HOYE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA BIO FERMIERE »
Les déposants sont JEAN CLAUDE TIREAU domicilié(e) 105 BD DES AMBASSADEURS - 95220 - HERBLAY - France, MARC SAVIER domicilié(e) 8 CHEMIN DE LA CRESIERE - 91160 - BALLAINVILLIERS - France, GAEL HOYE domicilié(e) 19 ROUTE DES NEIGES - 59492 - HOYMILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN CLAUDE TIREAU domicilié(e) 105 BD DES AMBASSADEURS - 95220 - HERBLAY - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN CLAUDE TIREAU a également déposé les autres marques suivantes : Pastis Pays
JEAN CLAUDE TIREAU - 105 BD DES AMBASSADEURS - 95220 - HERBLAY - France
MARC SAVIER - 8 CHEMIN DE LA CRESIERE - 91160 - BALLAINVILLIERS - France
GAEL HOYE - 19 ROUTE DES NEIGES - 59492 - HOYMILLE - France
JEAN CLAUDE TIREAU - 105 BD DES AMBASSADEURS - 95220 - HERBLAY - France
Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Inscription le 17 juin 2010 - Rejet total n°525923 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-17
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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